Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Zéline Sans Bretelles (Auto-entrepreneur)
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Adresse : , France
SIRET : 999 097 934 00015
E-mail : zeline.sansbretelles@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site zeline-sans-bretelles.fr est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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6. Responsabilité

Zéline ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
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7. Droit Applicable et Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.

En cas de désaccord persistant, les tribunaux français seront seuls compétents.